Mentions légales

Mentions légales

Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute, quelle que soit sa qualité, visitant le site La Tour de Marmande.

Contenu et utilisation du site

Les informations présentes sur le site n’ont pas de caractère contractuel et ne sont pas exhaustives.

L’Association La Tour de Marmande ne saurait être tenue en aucun cas responsable pour tout dommage résultant de l’inexactitude, d’erreurs ou d’omissions d’informations diffusées sur son site, ni pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers avec l’intention de nuire à ses intérêts ou à son image — notamment en dénaturant les informations publiées sur le site ou en y introduisant un virus.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site, ainsi que chacun de ses éléments pris séparément, relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données…).

L’Association La Tour de Marmande détient l’autorisation d’utilisation de toutes les images, vidéos, informations, musiques, y compris les extraits de productions tierces, pour lesquelles ses membres ont travaillé, notamment celles présentes dans les vidéos de la rubrique Découvrir Environnement.

Toute utilisation — reproduction, modification, chargement informatique, dénaturation, transmission ou distribution — partielle ou intégrale d’un document ou d’une information présente sur le site est soumise à l’autorisation écrite et préalable de l’Association La Tour de Marmande, à l’exception d’une copie à usage privé et non commercial, et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit applicable.